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Brèves

CAPN commune des Attachés et des Directeurs de service

Se dérouleront prochainement 2 CAP nationales :
le 7 juillet :
- tableau d’avancement à la hors classe dans le corps des attachés d’administration de l’État pour l’année 2013
le 9 juillet :
- liste d’aptitude de B en A, tableau d’avancement au grade d’attaché principal et suite du mouvement inter-académique pour la 29e base
- tableau d’avancement à la hors classe dans le corps des attachés d’administration de l’État pour l’année 2014

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Administrations centrales, Universités, Crous, Enseignement supérieur, Rectorats, I.A., EPLE, Sports, Jeunesse, CRDP....

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Carrière

Documentation liée

Accord cadre ARTT

Annexe cadrage national

Arrêté d’application

Arrêté organisation travail

Cadrage national

Circulaire obligations service

Décret horaires

Décret astreintes

Discours ministre pour la signature

Récupération congés


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L’Entretien Professionnel

L’Aménagement et la réduction du temps de travail

4 septembre 2013 -

Depuis cette rentrée de nombreux collègues s’interrogent sur les dispositions de l’accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) qui datent de 2001 et 2002 pour l’application dans nos ministères.
Vous trouverez en pièces jointes l’essentiel des textes réglementaires parus au BO spécial n°4 du 7 février 2002 ainsi que les textes publiés après cette date.
Nous avons élaboré une fiche récapitulative afin de répondre au plus grand nombre de vos questions.

Consulter la fiche

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